Les présentes conditions générales de vente régissent la vente des articles présentés sur le site www.melyandthesailors.com. Ces conditions générales de vente sont systématiquement portées à la connaissance de chaque client lors de la passation de la commande. Toute commande implique l’adhésion irrévocable de ces conditions générales de vente qui ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par MELANIE THIEBAUT. Toute condition contraire posée par le client sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Les conditions générales pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site www.melyandthesailors.com à la date de passation de la commande par le client. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France. Les présentes conditions générales de vente se réfèrent au droit français et, plus particulièrement, à la réglementation de la vente à distance. Le client déclare :  - avoir la capacité de conclure le présent contrat  - ne pas procéder à des achats d‘articles dans le but de les revendre  - ne pas être commerçant 

OFFRE  Les articles proposés à la vente par MELANIE THIEBAUT sont ceux figurant sur le site www.melyandthesailors.com, au jour de la consultation du site par le client. Nos offres d’articles, de services et modalités de livraison sont valables dans la limite des stocks disponibles. Les articles proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Les informations présentées pour chaque article sont celles communiquées par les fournisseurs. En cas de doute ou si le client souhaite des renseignements complémentaires, il lui suffit de nous contacter par mail. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ou des omissions se produisaient, nous ne pourrions en aucun cas être engagés pour ce fait. Les photographies et les textes illustrant les articles n’ont qu’une valeur indicative et n’ont pas de valeur contractuelle. 

PRIX  Les prix sont présentés en Euros (TVA non applicable, article 293 B du CGI), hors frais de livraison qui restent à la charge du client sauf condition particulière. MELANIE THIEBAUT se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les articles seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. 

INDISPONIBILITE

Dans le cas d'indisponibilité de l’article après passation de la commande, MELANIE THIEBAUT informera le client par e-mail ou téléphone dans les meilleurs délais. Le client pourra alors demander l'annulation et le remboursement ou l'échange de la commande à MELANIE THIEBAUT. 

RESPONSABILITES 

Responsabilité au titre du processus de vente en ligne : MELANIE THIEBAUT n’a, pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyens. La responsabilité de MELANIE THIEBAUT  ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.  MELANIE THIEBAUT  ne saurait être tenue responsable de tout dysfonctionnement ou de tout interruption dans la mise à disposition du service lié à ou résultant d’un cas de force majeure. Il est en outre précisé que le client conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l’accès à Internet et de l’utilisation du site. 

Responsabilité au titre des articles vendus : MELANIE THIEBAUT dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l’hypothèse d’une force majeure ou fortuit, y compris sans que cette liste ne soit exhaustive, grève, incendie, catastrophe, accident et d’une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.  

REGLEMENTS DE LITIGE  En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.  En cas de litige, le client effectuera ses réclamations auprès du service client de MELANIE THIEBAUT  par mail : contact@melyandthesailors.com  A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents du lieu du domicile du défendeur. 

DONNES PERSONNELLES  Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et ne pourront être communiquées à des tiers sans son autorisation préalable. MELANIE THIEBAUT met tout en œuvre pour assurer la confidentialité et la sécurité des données qui pourraient être saisies ou transmises sur ses services. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données personnelles le concernant. Le client pourra exercer ce droit par internet via la rubrique « contact ».  Les données personnelles recueillies sur le client par MELANIE THIEBAUT sont destinées à MELANIE THIEBAUT pour la gestion des commandes du client et font l’objet d’un traitement informatique. Les informations facultatives sont destinées à mieux connaitre le client et ainsi à améliorer les services qui lui sont proposés.  Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des données personnelles du client fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés (CNIL).  MELANIE THIEBAUT pourra néanmoins, sur la base des informations ainsi obtenues, sous réserve du consentement exprès du client, lui faire parvenir des newsletters, des offres commerciales, promotionnelles, publicitaires ou marketing. 

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